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Permis d’aménager à La Motte D Aveillans (38770) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/07/08 à LA MOTTE D AVEILLANS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 8 juillet 2022 par la commune de LA MOTTE D AVEILLANS. Implanté Lieu-dit LA ROCHE, à La Motte D Aveillans (38770), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA ROCHE.

Le projet est porté par ATTICORA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA MOTTE D AVEILLANS compte 1 717 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA ROCHE, La Motte D Aveillans (38770).

Références cadastrales : AC, 765, AC, 764, AC, 763.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATTICORA (SIREN 752036426, SIRET 75203642600019, APE 74.90A, catégorie juridique 5599, localité La Mure (38350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 749 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382652220001
  • Code commune INSEE : 38265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Motte D Aveillans (38770). Le terrain couvre 4 749 m².

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