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Permis d’aménager à La Motte D’Aveillans (38770) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/09/23 à LA MOTTE D'AVEILLANS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 23 septembre 2019 par la commune de LA MOTTE D'AVEILLANS. Implanté LA ROCHE, à La Motte D’Aveillans (38770), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par 2H CREATIONS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA MOTTE D'AVEILLANS compte 1 717 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA ROCHE, La Motte D’Aveillans (38770).

Références cadastrales : AC, 765, AC, 764, AC, 763.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2H CREATIONS (SIREN 821149119, SIRET 82114911900017, APE 71.11Z, catégorie juridique 5710, localité GIERES (38610)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 904 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382651920001
  • Code commune INSEE : 38265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Motte D’Aveillans (38770). Le terrain couvre 3 904 m².

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