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Permis d’aménager à La Motte D’Aigues (84240) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/10/02 à LA MOTTE D'AIGUES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 2 octobre 2019 par la commune de LA MOTTE D'AIGUES. Implanté Route Departementale de La Tour, à La Motte D’Aigues (84240), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA MOTTE D'AIGUES compte 1 399 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route Departementale de La Tour, La Motte D’Aigues (84240).

Références cadastrales : 0C, 1720, 0C, 1722.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SIREN 732014964, SIRET 73201496400959, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité MARSEILLE Cedex 03 (13331)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 454 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08408419S0001
  • Code commune INSEE : 84084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Motte D’Aigues (84240). Le terrain couvre 8 454 m².

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