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Autorisations d'urbanisme à Mosnac (Charente-Maritime, 17)

Commune du département de Charente-Maritime, en région Nouvelle-Aquitaine. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Mosnac. Au total, 41 autorisations sont recensées.

PC logements 26 PC locaux 10 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 26 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Mosnac (17240) de 1 à 26 sur 26.

Permis de construire - Locaux à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 10 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Mosnac (17240) de 1 à 10 sur 10.

Permis d'aménager à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant
IMPASSE DES POMMERAIES COMMUNE DE MOSNAC 13 827 m² 2025/01/16
Fief de sepouce COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE 60 550 m² 2023/12/01
39 RUE DE LA SEUGNE COMMUNE DE MOSNAC 2 913 m² 2022/05/09
FIEF DE SEPOUCE COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE 56 225 m² 2020/11/19

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Mosnac (17240) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Mosnac (17240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Mosnac (17240) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Mosnac (17240)

Très petite commune Mosnac (17240) compte 483 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 38,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Charente-Maritime et à la région Nouvelle-Aquitaine. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Mosnacais, ... En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements, 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes