Autorisation d’urbanisme PA n°07419114B9002 à Morzine (74110) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07419114B9002). Le projet est situé au Montagne de Seraussaix à Morzine (74110). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 9 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Montagne de Seraussaix, Morzine (74110).
Références cadastrales : 0N, 189, 0N, 84, 0N, 17.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES DE MORZINE AVORIAZ (SIREN 389022419, SIRET 38902241900011, APE 49.39C, catégorie juridique 5710, localité Morzine (74110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 089 884 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07419114B9002
- Code commune INSEE : 74191 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Morzine (74110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 089 884 m².