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Permis d’aménager à Morvillars (90120) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/13 à MORVILLARS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 13 mai 2016 par la commune de MORVILLARS. Implanté rue de Lattre de Tassigny, à Morvillars (90120), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Champs en Foulure.

Le projet est porté par 2CM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MORVILLARS compte 1 083 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Lattre de Tassigny, Morvillars (90120).

Références cadastrales : D, 213, D, 223, D, 228.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2CM (SIREN 848357521, SIRET 84835752100014, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, localité MEROUX (90400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 378 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007215A0002
  • Code commune INSEE : 90072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Morvillars (90120). Le terrain couvre 10 378 m².

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