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Permis d’aménager à Mornant (69440) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/09/15 à MORNANT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 15 septembre 2018 par la commune de MORNANT. Implanté 3 Alle Ste Agathe, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Alle Ste Agathe, Mornant (69440).

Références cadastrales : BK, 119.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MORNANT (69440).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 300 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691411800002
  • Code commune INSEE : 69141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mornant (69440). Le terrain couvre 1 300 m².

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