Permis d’aménager à Mornant (69440) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/04/01 à MORNANT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 avril 2016 par la commune de MORNANT. Implanté Chemi de l'Oremus, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MORNANT compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MORNANT (69440).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 8 179 m²
Faits clés
Date d'autorisation2016/04/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mornant (69440). Le terrain couvre 8 179 m².
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