Permis d’aménager à Mornant (69440) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/05/02 à Mornant à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 2 mai 2013 par la commune de Mornant. Implanté 16 CHEM des Cariasses, à Mornant (69440), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Mornant compte 6 274 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Chaponost (69630).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/05/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 février 2014. L’achèvement a été déclaré le 28 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 18 jours.
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mornant (69440). Le terrain couvre 0 m².
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