Permis d’aménager à Mormoiron (84570) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/08/01 à MORMOIRON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 1 août 2023 par la commune de MORMOIRON. Implanté Chemin du Fournet, à Mormoiron (84570), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Saint Martin.
Le projet est porté par PROVENCE CONCEPT HABITAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MORMOIRON compte 1 879 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Fournet, Mormoiron (84570).
Références cadastrales : AP, 113.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROVENCE CONCEPT HABITAT (SIREN 899905269, SIRET 89990526900010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité MONTEUX (84170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 714 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08408223C0001
- Code commune INSEE : 84082 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mormoiron (84570). Le terrain couvre 5 714 m².