Autorisation d’urbanisme PA n°04215022M0001 à MONTVERDUN (42130) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04215022M0001). Le projet est situé au Route de la Papeterie à MONTVERDUN (42130). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de la Papeterie, MONTVERDUN (42130).
Références cadastrales : B, 1174, B, 1244.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOLIHA BLI LOIRE, BATISSEURS DE LOGEMENT D'INSERTION (SIREN 404402653, SIRET 40440265300012, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité ST ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 465 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04215022M0001
- Code commune INSEE : 42150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTVERDUN (42130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 465 m².