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Permis d’aménager à Montvalezan (73700) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/04/04 à MONTVALEZAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 4 avril 2018 par la commune de MONTVALEZAN. Implanté La Sevoliere, à Montvalezan (73700), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par DOMAINE SKIABLE DE LA ROSIERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTVALEZAN compte 722 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Sevoliere, Montvalezan (73700).

Références cadastrales : 0E, 47, 0E, 48.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE SKIABLE DE LA ROSIERE (SIREN 444425169, SIRET 44442516900018, APE 49.39C, catégorie juridique 5710, localité MONTVALEZAN (73700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 376 850 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07317618M6001
  • Code commune INSEE : 73176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montvalezan (73700). Le terrain couvre 376 850 m².

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