← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Monts-Ronds

Permis d’aménager à Les Monts Ronds (25660) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/12/28 à Les Monts Ronds à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 28 décembre 2024 par la commune de Les Monts Ronds. Implanté Grande Rue, à Les Monts Ronds (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE LES MONTS-RONDS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Les Monts Ronds compte 668 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Grande Rue, Les Monts Ronds (25660).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LES MONTS-RONDS (SIREN 200096915, SIRET 20009691500018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MEREY SOUS MONTROND (25660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02537524N0001
  • Code commune INSEE : 25375 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Monts Ronds (25660). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Monts-Ronds (25660)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Les Monts-Ronds