Permis d’aménager à Les Monts Ronds (25660) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/09/23 à Les Monts Ronds à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 23 septembre 2022 par la commune de Les Monts Ronds. Implanté Chemin rural des Vergers, à Les Monts Ronds (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE LES MONTS-RONDS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Monts Ronds compte 668 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin rural des Vergers, Les Monts Ronds (25660).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Monts Ronds (25660). Le terrain couvre 5 284 m².
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