Permis d’aménager à Merey-Sous-Montrond (25660) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/08/13 à Merey-sous-Montrond à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2015, autorisé le 13 août 2015 par la commune de Merey-sous-Montrond. Implanté RUE des Granges du Liege VC 5, à Merey-Sous-Montrond (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Merey-sous-Montrond compte 668 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Granges du Liege VC 5, Merey-Sous-Montrond (25660).
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Merey-Sous-Montrond (25660). Le terrain couvre 0 m².
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