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Permis d’aménager à Monts-Sur-Guesnes (86420) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/02/20 à MONTS-SUR-GUESNES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 20 février 2019 par la commune de MONTS-SUR-GUESNES. Implanté RUE RENE MONORY, à Monts-Sur-Guesnes (86420), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par M & B PORTE SAINT VINCENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTS-SUR-GUESNES compte 911 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE RENE MONORY, Monts-Sur-Guesnes (86420).

Références cadastrales : AK, 402.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M & B PORTE SAINT VINCENT (SIREN 504250747, SIRET 50425074700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité ANNOEULLIN (59112)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 042 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08616718A0001
  • Code commune INSEE : 86167 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Monts-Sur-Guesnes (86420). Le terrain couvre 3 042 m².

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