Autorisation d’urbanisme PA n°01402720D0001 à LES MONTS D'AUNAY (14260) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01402720D0001). Le projet est situé au LA CHATE - AUNAY SUR ODON à LES MONTS D'AUNAY (14260). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA CHATE - AUNAY SUR ODON, LES MONTS D'AUNAY (14260).
Références cadastrales : AH, 131, AH, 132, AH, 133.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMENAGEMENT DURABLE DE L'HABITAT (SIREN 539011379, SIRET 53901137900010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT-LO (50000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 14 515 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 avril 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01402720D0001
- Code commune INSEE : 14027 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES MONTS D'AUNAY (14260). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 515 m².