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Permis d’aménager à Montrond Les Bains (42210) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/03/06 à MONTROND LES BAINS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2025, autorisé le 6 mars 2025 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté 13 Rue du Colonel Besson, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONTROND LES BAINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Rue du Colonel Besson, Montrond Les Bains (42210).

Références cadastrales : AM, 115.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTROND LES BAINS (SIREN 214201493, SIRET 21420149300019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Montrond-les-Bains (42210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214925A0002
  • Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montrond Les Bains (42210). Le terrain couvre 0 m².

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