Autorisation d’urbanisme PA n°04214924A0001 à MONTROND LES BAINS (42210) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04214924A0001). Le projet est situé au 210 Chemin de Letra à MONTROND LES BAINS (42210). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 210 Chemin de Letra, MONTROND LES BAINS (42210).
Références cadastrales : AS, 11, AS, 104.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
S A ENTREPRISE THOMAS (SIREN 887050268, SIRET 88705026800200, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Montrond-les-Bains (42210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04214924A0001
- Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTROND LES BAINS (42210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².