Autorisation d’urbanisme PA n°04214915A2004 à MONTROND LES BAINS (42210) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04214915A2004). Le projet est situé au Route de Saint-Etienne Au à MONTROND LES BAINS (42210). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 29 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de Saint-Etienne Au, MONTROND LES BAINS (42210).
Références cadastrales : AT, 95, AT, 95.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TRANS IMMO (SIREN 479674046, SIRET 47967404600038, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MONTFAUCON EN VELAY (43290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 914 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04214915A2004
- Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTROND LES BAINS (42210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 914 m².