Permis d’aménager à Montrond Les Bains (42210) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/01/31 à MONTROND LES BAINS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 31 janvier 2013 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté Meylieu Lotissement Les M, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Meylieu Lotissement Les M, Montrond Les Bains (42210).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTROND-LES-BAINS (42210).
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montrond Les Bains (42210). Le terrain couvre 11 502 m².
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