Permis d’aménager à Montrond (39300) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/07/23 à Montrond à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 23 juillet 2015 par la commune de Montrond. Implanté RTE D ARBOIS, à Montrond (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LA CHALETTE LA VIE D ARBOIS.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montrond compte 488 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT JURA (SIREN 200006872, SIRET 20000687200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Champagnole (39300)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montrond (39300). Le terrain couvre 0 m².
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