Permis d’aménager à Montrond (39300) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/11/26 à Montrond à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 26 novembre 2013 par la commune de Montrond. Implanté Lieu-dit CHAMP MALIN, à Montrond (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de CHAMP MALIN.
Le projet est porté par COMMUNE DE MONTROND.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montrond compte 488 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CHAMP MALIN, Montrond (39300).
Références cadastrales : ZI, 52.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE MONTROND (SIREN 213903644, SIRET 21390364400010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Montrond (39300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 18 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03936413B0001
- Code commune INSEE : 39364 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montrond (39300). Le terrain couvre 0 m².