Autorisation d’urbanisme PA n°06821512E0001 à Montreux-Vieux (68210) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06821512E0001). Le projet est situé au RUE des Sittelles à Montreux-Vieux (68210). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.
L’autorisation a été délivrée le 28 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Sittelles, Montreux-Vieux (68210).
Références cadastrales : 4, 88, 4, 89, 4, 75p.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200077, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard (25200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 mai 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06821512E0001
- Code commune INSEE : 68215 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Montreux-Vieux (68210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².