Permis d’aménager à Montreux Chateau (90130) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/09/08 à MONTREUX CHATEAU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 8 septembre 2015 par la commune de MONTREUX CHATEAU. Implanté 1 PLACE DE LATTRE DE TASSIGNY, à Montreux Chateau (90130), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTREUX CHATEAU compte 1 174 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 PLACE DE LATTRE DE TASSIGNY, Montreux Chateau (90130).
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montreux Chateau (90130). Le terrain couvre 0 m².
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