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Permis d’aménager à Montreux Chateau (90130) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/09/08 à MONTREUX CHATEAU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 8 septembre 2015 par la commune de MONTREUX CHATEAU. Implanté 1 PLACE DE LATTRE DE TASSIGNY, à Montreux Chateau (90130), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTREUX CHATEAU compte 1 174 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 PLACE DE LATTRE DE TASSIGNY, Montreux Chateau (90130).

Références cadastrales : AD, 103, AD, 243, AD, 104.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007115A0001
  • Code commune INSEE : 90071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montreux Chateau (90130). Le terrain couvre 0 m².

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