Autorisation d’urbanisme PA n°00126519H0001 à MONTREAL LA CLUSE (01460) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00126519H0001). Le projet est situé au LES CLESELLES à MONTREAL LA CLUSE (01460). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES CLESELLES, MONTREAL LA CLUSE (01460).
Références cadastrales : AD, 213, AD, 214, AD, 215.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE (SIREN 210102653, SIRET 21010265300016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONTREAL LA CLUSE (01460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 21 632 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00126519H0001
- Code commune INSEE : 01265 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTREAL LA CLUSE (01460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 21 632 m².