Autorisation d’urbanisme PA n°00126504X3001 à MONTREAL LA CLUSE (01460) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00126504X3001). Le projet est situé au Lieudits ""La Saint Yves"" à MONTREAL LA CLUSE (01460). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 16 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieudits ""La Saint Yves"", MONTREAL LA CLUSE (01460).
Références cadastrales : 0A, 27, 0A, 27, 0A, 27.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX (SIREN 240100172, SIRET 24010017200024, catégorie juridique 7346, localité OYONNAX (01100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 133 309 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00126504X3001
- Code commune INSEE : 01265 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2004
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTREAL LA CLUSE (01460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 133 309 m².