← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montracol

Permis d’aménager à Montracol (01310) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/27 à MONTRACOL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 27 janvier 2023 par la commune de MONTRACOL. Implanté Lieu-dit LAVAL, à Montracol (01310), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LAVAL.

Le projet est porté par SOFIREL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTRACOL compte 1 008 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LAVAL, Montracol (01310).

Références cadastrales : 0A, 1450, 0A, 1445.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOFIREL (SIREN 402525265, SIRET 40252526500037, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité DECINES-CHARPIEU (69150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 950 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00126422B0001
  • Code commune INSEE : 01264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montracol (01310). Le terrain couvre 8 950 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montracol (01310)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Montracol