Permis d’aménager à Montracol (01310) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/05/31 à Montracol à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 31 mai 2013 par la commune de Montracol. Implanté Lieu-dit L Etoile, à Montracol (01310), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de L Etoile.
Le projet est porté par SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montracol compte 1 008 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 décembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 25 avril 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montracol (01310). Le terrain couvre 10 967 m².
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