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Permis d’aménager à Montoison (26800) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/04/27 à Montoison à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 27 avril 2015 par la commune de Montoison. Implanté CHEM DES REYNAUDS, à Montoison (26800), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de GRAND PRE.

Le projet est porté par LA FONCIERE DE LA COMBELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montoison compte 1 948 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM DES REYNAUDS, Montoison (26800).

Références cadastrales : ZK, 262.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FONCIERE DE LA COMBELLE (SIREN 804361962, SIRET 80436196200017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Chabeuil (26120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02620814D0002
  • Code commune INSEE : 26208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montoison (26800). Le terrain couvre 0 m².

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