Autorisation d’urbanisme PA n°08616508S0001 à MONTMORILLON (86500) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08616508S0001). Le projet est situé au RUE ABEL PINAUD à MONTMORILLON (86500). Le projet se situe dans le département Vienne, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 16 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE ABEL PINAUD, MONTMORILLON (86500).
Références cadastrales : AO, 537, AO, 536, AO, 535.
Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU CHEMIN DE MEZEAU (SIREN 404754012, SIRET 40475401200015, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, localité CHAUVIGNY (86300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 14 077 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08616508S0001
- Code commune INSEE : 86165 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2008
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTMORILLON (86500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 077 m².