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Permis d’aménager à Montmiral (26750) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/04/09 à MONTMIRAL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 9 avril 2017 par la commune de MONTMIRAL. Implanté LES ALLAMANDS, à Montmiral (26750), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par 4 B IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTMIRAL compte 672 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES ALLAMANDS, Montmiral (26750).

Références cadastrales : 0Z, 140.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

4 B IMMO (SIREN 485303358, SIRET 48530335800033, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 110 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/04/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mai 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02620716C0001
  • Code commune INSEE : 26207 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montmiral (26750). Le terrain couvre 9 110 m².

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