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Permis d’aménager à Montmeyan (83670) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/09/24 à MONTMEYAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 24 septembre 2024 par la commune de MONTMEYAN. Implanté PROUDHOMME, à Montmeyan (83670), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par C.G.I.M..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTMEYAN compte 574 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PROUDHOMME, Montmeyan (83670).

Références cadastrales : E, 10, E, 15, E, 16.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C.G.I.M. (SIREN 403736200, SIRET 40373620000045, APE 64.99Z, catégorie juridique 5499, localité MARSEILLE 09 (13009)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 280 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08308424A0001
  • Code commune INSEE : 83084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montmeyan (83670). Le terrain couvre 10 280 m².

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