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Permis d’aménager à Montmerle-Sur-Saone (01090) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/10/25 à Montmerle-sur-Saone à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 25 octobre 2022 par la commune de Montmerle-sur-Saone. Implanté 590 Chemin Vert, à Montmerle-Sur-Saone (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CONFORT IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montmerle-sur-Saone compte 3 792 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 590 Chemin Vert, Montmerle-Sur-Saone (01090).

Références cadastrales : AC, 514.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONFORT IMMOBILIER (SIREN 515398535, SIRET 51539853500028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité LA TOUR-DE-SALVAGNY (69890)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 621 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00126322V0003
  • Code commune INSEE : 01263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montmerle-Sur-Saone (01090). Le terrain couvre 3 621 m².

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