Permis d’aménager à Montmerle S/ Saone (01090) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/04/11 à MONTMERLE S/ SAONE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 11 avril 2022 par la commune de MONTMERLE S/ SAONE. Implanté EN GRIFFAILLE, à Montmerle S/ Saone (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par THEMIS AMENAGEUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTMERLE S/ SAONE compte 3 792 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : EN GRIFFAILLE, Montmerle S/ Saone (01090).
THEMIS AMENAGEUR (SIREN 532799517, SIRET 53279951700026, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité CHATILLON SUR CHALARONNE (01400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 4 628 m²
Faits clés
Date d'autorisation2022/04/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2024. L’achèvement a été déclaré le 10 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 25 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montmerle S/ Saone (01090). Le terrain couvre 4 628 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montmerle-sur-Saône (01090)
