← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montmelas-Saint-Sorlin

Permis d’aménager à Montmelas-Saint-Sorlin (69640) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/10/17 à MONTMELAS-SAINT-SORLIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 17 octobre 2022 par la commune de MONTMELAS-SAINT-SORLIN. Implanté Route de Montmelas, à Montmelas-Saint-Sorlin (69640), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par FRITSCH IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTMELAS-SAINT-SORLIN compte 532 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Montmelas, Montmelas-Saint-Sorlin (69640).

Références cadastrales : A, 79.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRITSCH IMMOBILIER (SIREN 813296555, SIRET 81329655500028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 645 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691372200001
  • Code commune INSEE : 69137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montmelas-Saint-Sorlin (69640). Le terrain couvre 3 645 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montmelas-Saint-Sorlin (69640)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Montmelas-Saint-Sorlin