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Permis d’aménager à Montlay-En-Auxois (21210) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/30 à Montlay-en-Auxois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 30 juin 2017 par la commune de Montlay-en-Auxois. Implanté Lieu-dit Le Rais, à Montlay-En-Auxois (21210), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Le Rais.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONTLAY EN AUXOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montlay-en-Auxois compte 194 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Rais, Montlay-En-Auxois (21210).

Références cadastrales : ZD, 56, ZD, 55.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTLAY EN AUXOIS (SIREN 212104343, SIRET 21210434300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Montlay-en-Auxois (21210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 10 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02143417M0001
  • Code commune INSEE : 21434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montlay-En-Auxois (21210). Le terrain couvre 0 m².

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