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Autorisation d’urbanisme PA n°00920924A0001 à MONTJOIE-EN-COUSERANS (09200) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00920924A0001). Le projet est situé au Lieu-dit VILLAGE DE MONTJOIE à MONTJOIE-EN-COUSERANS (09200). Le projet se situe dans le département Ariège, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 7 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit VILLAGE DE MONTJOIE, MONTJOIE-EN-COUSERANS (09200).

Références cadastrales : 0C, 229.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTJOIE EN COUSERANS (SIREN 210902094, SIRET 21090209400015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONTJOIE-EN-COUSERANS (09200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 20 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00920924A0001
  • Code commune INSEE : 09209 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTJOIE-EN-COUSERANS (09200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 20 m².