Permis d’aménager à Montgenevre (05100) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/06/13 à MONTGENEVRE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 13 juin 2023 par la commune de MONTGENEVRE. Implanté 432 Rue des Montagnards, à Montgenevre (05100), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE - D.P.P..
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTGENEVRE compte 457 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 432 Rue des Montagnards, Montgenevre (05100).
Références cadastrales : A, 741.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE - D.P.P. (SIREN 852518000, SIRET 85251800000017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MARSEILLE (13009)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 450 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 septembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00508523H0001
- Code commune INSEE : 05085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montgenevre (05100). Le terrain couvre 1 450 m².