Permis d’aménager à Montgenevre (05100) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/09/26 à MONTGENEVRE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 26 septembre 2022 par la commune de MONTGENEVRE. Implanté Lieu-dit Rocher de l'Aigle, à Montgenevre (05100), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Rocher de l'Aigle.
Le projet est porté par REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTGENEVRE compte 457 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Rocher de l'Aigle, Montgenevre (05100).
Références cadastrales : C, 907, C, 1138.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE (SIREN 340516749, SIRET 34051674900025, APE 49.39C, catégorie juridique 4150, localité MONTGENEVRE (05100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 339 214 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00508521H0001
- Code commune INSEE : 05085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montgenevre (05100). Le terrain couvre 2 339 214 m².