Permis d’aménager à Montgenevre (05100) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/11/02 à Montgenevre à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 2 novembre 2013 par la commune de Montgenevre. Implanté Lieu-dit Camping du Bois de Boulogne, à Montgenevre (05100), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Camping du Bois de Boulogne.
Le projet est porté par LABROUSSE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montgenevre compte 457 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Camping du Bois de Boulogne, Montgenevre (05100).
Références cadastrales : F, 1316.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LABROUSSE (SIREN 512361973, SIRET 51236197300013, APE 93.29Z, catégorie juridique 5499, localité Boffres (07440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 73 097 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00508513H0005
- Code commune INSEE : 05085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montgenevre (05100). Le terrain couvre 73 097 m².