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Autorisation d’urbanisme PA n°03416923M0007 à Montferrier-sur-Lez (34980) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03416923M0007). Le projet est situé au 140 Chemin de la Seranne à Montferrier-sur-Lez (34980). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 3 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 140 Chemin de la Seranne, Montferrier-sur-Lez (34980).

Références cadastrales : AZ, 11.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

E4 (SIREN 444818611, SIRET 44481861100030, APE 66.30Z, catégorie juridique 5499, localité Montferrier-sur-Lez (34980)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 450 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03416923M0007
  • Code commune INSEE : 34169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Montferrier-sur-Lez (34980). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 450 m².