← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montferrat

Permis d’aménager à Montferrat (38620) autorisé en 2014

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2014/05/20 à Montferrat à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 20 mai 2014 par la commune de Montferrat. Implanté 1578 RTE DES CHEVALIERS DE L AN MIL, à Montferrat (38620), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par DE-TENTES ET CLAPOTIS LA VERONNIERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montferrat compte 1 839 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1578 RTE DES CHEVALIERS DE L AN MIL, Montferrat (38620).

Références cadastrales : E, 787, E, 786.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DE-TENTES ET CLAPOTIS LA VERONNIERE (SIREN 792048555, SIRET 79204855500017, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité Montferrat (38620)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 57 909 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382561320001
  • Code commune INSEE : 38256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montferrat (38620). Le terrain couvre 57 909 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montferrat (38620)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Montferrat