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Permis d’aménager à Montfaucon (25660) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/04/29 à MONTFAUCON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 29 avril 2021 par la commune de MONTFAUCON. Implanté Chemin de Chevriot-Dessus, à Montfaucon (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Vignes de Descend.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTFAUCON compte 1 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Chevriot-Dessus, Montfaucon (25660).

Références cadastrales : AE, 282, AE, 281.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BESANCON (25000).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 767 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02539521C0001
  • Code commune INSEE : 25395 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montfaucon (25660). Le terrain couvre 3 767 m².

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