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Permis d’aménager à Montfaucon (25660) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/08/13 à MONTFAUCON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 13 août 2019 par la commune de MONTFAUCON. Implanté 24 rue de la Perouse, à Montfaucon (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par SCI MADELEINE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTFAUCON compte 1 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 24 rue de la Perouse, Montfaucon (25660).

Références cadastrales : AC, 60.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MADELEINE (SIREN 794002352, SIRET 79400235200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MONTFAUCON (25660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 350 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02539519C0002
  • Code commune INSEE : 25395 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montfaucon (25660). Le terrain couvre 7 350 m².

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