← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montfaucon

Permis d’aménager à Montfaucon (25660) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/27 à MONTFAUCON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 27 mai 2016 par la commune de MONTFAUCON. Implanté chemin du Mont, à Montfaucon (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de A Regardot et Combe Autut.

Le projet est porté par CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTFAUCON compte 1 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin du Mont, Montfaucon (25660).

Références cadastrales : B, 408, B, 541, B, 542.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 788797926, SIRET 78879792600110, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 160 783 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02539515C0002
  • Code commune INSEE : 25395 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montfaucon (25660). Le terrain couvre 160 783 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montfaucon (25660)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Montfaucon