Autorisation d’urbanisme PA n°07841818G0004 à MONTESSON (78360) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07841818G0004). Le projet est situé au les Terres de la Borde à MONTESSON (78360). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 6 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : les Terres de la Borde, MONTESSON (78360).
Références cadastrales : ZB, 31, ZB, 13, ZB, 12.
Région : Île-de-France • Département : Yvelines.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYND MIXTE AMENAGEMENT GESTION ENTRETIEN DES BERGES DE LA SEINE ET L'OISE (SIREN 200010692, SIRET 20001069200016, APE 84.13Z, catégorie juridique 7355, localité VERSAILLES (78000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 53 730 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07841818G0004
- Code commune INSEE : 78418 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTESSON (78360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 53 730 m².