Permis d’aménager à Montesquieu Des Alberes autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/06/09 à MONTESQUIEU DES ALBERES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 9 juin 2021 par la commune de MONTESQUIEU DES ALBERES. Implanté Lieu-dit CAMI CLOS, à Montesquieu Des Alberes, dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de CAMI CLOS.
Le projet est porté par POLE AMENAGEMENT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTESQUIEU DES ALBERES compte 1 273 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CAMI CLOS, Montesquieu Des Alberes.
Références cadastrales : AO, 7, AO, 8, AO, 155.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
POLE AMENAGEMENT (SIREN 824308670, SIRET 82430867000028, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, localité CABESTANY (66330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 301 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06611520A0002
- Code commune INSEE : 66115 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montesquieu Des Alberes. Le terrain couvre 7 301 m².