Permis d’aménager à Montesquieu Des Alberes (66740) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/10/06 à MONTESQUIEU DES ALBERES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 6 octobre 2017 par la commune de MONTESQUIEU DES ALBERES. Implanté CHEMIN DES ANGLADES, à Montesquieu Des Alberes (66740), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTESQUIEU DES ALBERES compte 1 273 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DES ANGLADES, Montesquieu Des Alberes (66740).
Références cadastrales : AN, 411.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT GENIS DES FONTAINES (66740).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 29 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06611517A0002
- Code commune INSEE : 66115 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montesquieu Des Alberes (66740). Le terrain couvre 0 m².