Permis d’aménager à Montesquieu Des Albères (66740) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/12/02 à MONTESQUIEU DES ALBÈRES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 2 décembre 2013 par la commune de MONTESQUIEU DES ALBÈRES. Implanté GRAND RUE, à Montesquieu Des Albères (66740), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTESQUIEU DES ALBÈRES compte 1 273 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : GRAND RUE, Montesquieu Des Albères (66740).
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTESQUIEU DES ALBERES (66740).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 10 mars 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06611513A0002
- Code commune INSEE : 66115 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montesquieu Des Albères (66740). Le terrain couvre 0 m².